Déposée par voie électronique le 7 mai 2014 par monsieur David MAFILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-22 du 30 mai 2014.
Le déposant est monsieur David MAFILLE domicilié(e) 28 Rue Jacques Cartier - 37000 - TOURS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEBAY, M. Serge Susini domicilié(e) 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE SAINT-CLOUD - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089181.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. David MAFILLE - 28 Rue Jacques Cartier - 37000 - TOURS - France
CABINET DEBAY, M. Serge Susini - 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE SAINT-CLOUD - France
Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Supports pour plantes (arrangements floraux) ; bougeoirs non en métaux précieux ; pot, pot à fleurs, vases non en métaux précieux ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; seaux, arrosoirs, pulvérisateurs à parfums ; appareils destinés pour la projection d'aérosols (non à usage médical), brûle-parfums ; cache-pots non en papier ; gants de jardinage ;
Produits horticoles et forestiers non compris dans d'autres classes à savoir : fleurs naturelles ; couronnes en fleurs naturelles ; gazon naturel ; plantes fleuries, plantes vertes ; fleurs séchées pour la décoration, ; rosiers ; plantes séchées pour la décoration ; arbres, arbustes, arbres de Noël ; semences (graines) ;
Aide à la direction des affaires, administration commerciale, gestion de centrale d'achat, agencement des vitrines, travaux de bureaux. Conseils, informations ou renseignements d'affaires, conseil en organisation et direction des affaires, élaboration d'une base de données, relations publiques ; service de gestion des affaires commerciales ; publicité ; services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; publicité par correspondance ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; reproduction de documents publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de location d'espaces publicitaires ; services de promotion des ventes pour des tiers ; opérations de mercatique ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, organisation de campagne promotionnelles ; services de regroupement et de mise à disposition au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de produits horticoles et floraux, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans les grands magasins, dans un catalogue de marchandises, sur un site Internet, sur support audiovisuel (télévision) ou sur toute autre forme de média électronique de télécommunication. Vente au détail de fleurs naturelles, plantes fleuries, plantes vertes, couronnes en fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration, arbustes, arbres, arbres de Noël, semences (graines), plantes séchées pour la décoration, gazon naturel ; de supports pour plantes (arrangements floraux), pots à fleurs, vases non en métaux précieux, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, seaux, arrosoirs, de pulvérisateurs à parfums, d'appareils destinés à la projection d'aérosols (non à usage médical), de bougeoirs non en métaux précieux, de brûle-parfums, de cache-pots non en papier, de gants de jardinage, de fleurs artificielles, de couronnes en fleurs artificielles. Services rendus par un franchiseur, à savoir : aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de démonstration de produits ; gestion de fichiers informatiques de base de données commerciales ou publicitaires ; recueil de données commerciales ou publicitaires dans un fichier central ;
Transport, emballage, emmagasinage et entreposage de produits horticoles et floraux ; service d'expédition de fleurs à distance ; service de livraison à domicile de fleurs commandées en magasins ou par correspondance par le biais d'un site Internet ; préparation de commandes, chargement et déchargement de marchandises, affrètement de véhicules pour les livraisons à domicile ;
Confection de compositions florales et de couronnes (art floral) ; service de location de plantes ; horticulture ; sylviculture ; services de jardiniers-paysagistes ; services de pépiniéristes ; conseils en jardinage, en horticulture et en sylviculture.
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